Mentions légales

SIRET : 44455695500011

Centre hospitalier de Fougères – Unité d’accompagnement et de Soins Palliatifs – 133, rue de la Forêt – 35 300 Fougères
Téléphone : 06 46 88 93 07
Directeur de la publication : .....
Responsable de la rédaction : ....

Le site asp-fougeres-vitre.fr collecte un ensemble d’informations personnelles. Cette collecte est non nominative pour ce qui concerne les statistiques de visite. 

Elles font l’objet d’un traitement informatique et sont destinées au secrétariat de l’association. En application des articles 39 et suivants de la loi du 6 janvier 1978 modifiée, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent. Si vous souhaitez exercer ce droit et obtenir communication des informations vous concernant, veuillez adresser votre demande à contact@asp-fougeres-vitre.fr

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables. La reproduction de tout ou partie du site asp-fougeres-vitre.fr sur un support électronique ou papier quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.Alors que nous avons effectué toutes les démarches pour nous assurer de la fiabilité des informations contenues sur ce site internet, l’association ne peut encourir aucune responsabilité du fait d’erreurs, d’omissions, ou pour les résultats qui pourraient être obtenus par l’usage de ces informations. 

L’Utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation. En naviguant sur le site, il les accepte. Un cookie est un élément qui ne permet pas d’identifier l’utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site Internet. L’Utilisateur pourra désactiver ce cookie par l’intermédiaire des paramètres figurant au sein de son logiciel de navigation.

Le site est accessible par tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découlant d’une nécessité de maintenance. En cas de modification, interruption ou suspension des services le site asp-fougeres-vitre.fr ne saurait être tenu responsable.

OVH –2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France 

Asp Fougères Vitré avec le concours d'un bénévole de Passerelles et Compétences